Déposée le 21 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) POUGET SOLAMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES JARDINS DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUGET SOLAMI domicilié(e) Zone portuaire de St Wandrille,76490 SAINT WANDRILLE RANCON - 76490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 620 123 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice BECKERICH POUGET SOLAMI domicilié(e) Zone portuaire de St Wandrille,76490 ST WANDRILLE RANCON - 76490 - France.
La marque LES JARDINS DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POUGET SOLAMI SA - Zone portuaire de St Wandrille,76490 SAINT WANDRILLE RANCON - 76490 - France - SIREN 643620123
Monsieur Maurice BECKERICH POUGET SOLAMI - Zone portuaire de St Wandrille,76490 ST WANDRILLE RANCON - 76490 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Engrais pour terre et la nutrition des plantes. Terreau / Tourbes, Amendements/Compost. Paillage. Ecorces calibrées. Anas de Lin. Coques de Cacao. Eclats de bois. Argile expansée. Pouzzolane. Gravillons. Galets.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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